Télécharger les confirmations d’ordre de débit de fichiers PDF

Une fois les données transmises, un récapitulatif du paiement groupé s’affichera.

Si le Paiement des taxes en ligne rejette des paiements de taxes individuelles, le nombre et le montant total des taxes concernées seront indiqués. Pour plus de précisions, consultez la rubrique Paiements rejetés dans l’onglet Historique du compte.

L’OEB ne confirme pas par écrit les ordres de débit qui ont été émis en ligne. Par conséquent, veuillez vous assurer de sauvegarder et/ou d’imprimer dès maintenant la confirmation. C’est votre ultime chance de le faire car vous ne pourrez plus y avoir accès par la suite.

• Pour charger un autre fichier XML ou créer un nouveau paiement unique, cliquez sur l’icône Nouveau paiement.
• Pour télécharger la confirmation de l’ordre de débit sous forme de fichier PDF, cliquez sur l’icône PDF.
• Pour télécharger la confirmation de l’ordre de débit sous forme de fichier XML, cliquez sur l’icône Télécharger.

Par défaut, le fichier PDF de confirmation énumère, dans une liste, toutes les demandes avec les taxes correspondantes.

• Pour modifier le format de sortie de la confirmation PDF, cliquez sur l’icône Préférences.

  Vous pouvez modifier le format de sortie plusieurs fois, tant que vous consultez la confirmation de transmission dans le Paiement des taxes en ligne.

• Sélectionnez l'option voulue :
  • Confirmation sous forme de liste (fichier PDF unique) : La première page contient un en-tête comportant le récapitulatif du paiement groupé ainsi que des informations générales sur le compte et le paiement. Si les paiements de taxes ont été rejetés, le nombre et le montant total des taxes concernées sont indiqués en dessous du récapitulatif. Les taxes sélectionnées sont listées les unes après les autres, par numéro de demande. Un seul code d’opération pour toutes les demandes figure à la fin du fichier PDF.
  • Confirmations individuelles (fichier PDF unique) : Les données concernant chaque demande commencent sur une nouvelle page. L’en-tête comporte un résumé de la demande concernée ainsi que des informations générales sur le compte et le paiement. Les taxes pour la demande en question sont listées en dessous. Un code d’opération individuel pour chaque demande figure à la fin de chaque page du fichier PDF. Si les paiements de taxes ont été rejetés, le nombre et le montant total des taxes concernées sont indiqués sur une page séparée, à la fin du fichier PDF.
  • Confirmation PDF pour chaque demande (plusieurs fichiers PDF) : La page se présente de la même manière que pour la confirmation individuelle, mais vous recevrez un fichier PDF individuel pour chaque demande, compressé dans un fichier ZIP. Si les paiements de taxes ont été rejetés, le nombre et le montant total des taxes concernées sont indiqués dans un fichier PDF séparé.
• Pour appliquer les paramètres et revenir à la confirmation de transmission, cliquez sur Sauvegarder.

Le fichier ZIP contient un fichier PDF séparé pour chaque demande. Le nom du fichier PDF se compose de votre numéro de compte et du numéro de la demande concernée.