|
|
Que faire lorsqu'on trouve un seul résultat |
Si vos critères de recherche ne permettent de trouver qu'un seul document dans le Registre, les informations disponibles au sujet de ce document apparaissent dans l'écran de résultats suivant:
L'écran affiche toutes les données bibliographiques et de procédure figurant à la règle 92 CBE et dans EPIDOS. Il affiche également les modifications publiées au Bulletin européen des brevets, par exemple un changement concernant le demandeur, le mandataire, etc., indique l'année de publication et le numéro du Bulletin dans lequel la modification a été publiée.
Les documents cités dans le rapport de recherche, ainsi que les autres documents, sont indiqués en fin de liste. La date et l'heure de la recherche apparaissent également au bas de la page.
Par défaut, les données concernant les documents brevet sont celles qui sont visées à la règle 92 de la Convention sur le brevet européen et dans le registre d'information EPIDOS.
Pour sélectionner une autre visualisation des résultats:
Cliquez dans le cadre Choisissez la page à visualiser.
Sélectionnez un type de visualisation dans la liste déroulante. Les informations sont alors affichées en fonction de la nouvelle visualisation choisie.
Pour de plus amples informations sur chaque type de visualisation, cliquez sur un des liens suivants:
Toutes les données figurant à la règle 92 et dans EPIDOS, y compris l'historique du dossier
Toutes les données figurant à la règle 92