Classification (CIB)

Le contenu technique des documents brevet est classé suivant la classification internationale des brevets (CIB). La classification CIB d'une demande de brevet est attribuée par l'office qui publie le document conformément à la version de la CIB en vigueur au moment de la publication de la demande.

La CIB complète se trouve sur le site web de la l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI): http://www.wipo.int.

La classification se compose d'une lettre, indiquant la section de la CIB, suivie d'un nombre à 2 chiffres qui indique la classe de la CIB.

Vous avez aussi l'option d'ajouter à la classification une séquence composée d'une lettre indiquant la sous-classe de la CIB, d'un nombre variable de 1 à 3 chiffres indiquant le groupe principal de la CIB, d'une barre oblique (slash) "/", et d'un nombre variable de 1 à 3 chiffres indiquant le sous-groupe de la CIB.

Bien que le symbole de la CIB soit imprimé sur certains documents avec un espace après la quatrième position, le symbole doit être inscrit sans espace dans le champ de recherche Classification.

Exemples

Classification (CIB): B62

Classification (CIB): B62J

Classification (CIB): A47D15

Classification (CIB): B60N2

Classification (CIB): B60N2/28

Classification (CIB): A47D15/00 AND B60N2/28

Note: l'opérateur booléen AND est implicitement utilisé dans ce champ. Par exemple, B60N2 B60N3 signifie en fait B60N2 ET B60N3.